La réglementation en vigueur ne considère pas la reprogrammation de moteur Stage 1 comme une modification notable. Ainsi, il n’est pas nécessaire d’effectuer une Réception à Titre Isolé ou RTI. En revanche, l’article R322-8 du Code de la route stipule que toute transformation modifiant les caractéristiques du véhicule nécessite une modification du certificat d’immatriculation.

Pour cela, le propriétaire du véhicule doit adresser une déclaration au Ministère de l’Intérieur dans le mois suivant la transformation. Un certificat provisoire d’immatriculation sera délivré au conducteur pour pouvoir circuler, pendant 1 mois à partir de la date de déclaration. Voici les documents à fournir pour la nouvelle carte grise :

  • Le certificat d’immatriculation original
  • Le Cerfa 13750*05 de demande d’immatriculation
  • Un justificatif d’identité
  • Un justificatif de domicile
  • Le RTI : rappelons que pour la reprogrammation Stage 1, celui-ci n’est pas obligatoire. Il l’est uniquement pour une modification physique du véhicule.

Ainsi, la reprogrammation moteur n’est pas interdite, mais entraîne des démarches administratives.